Tag: Droits de l'usager
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Guide CISS du représentant des usagers du système de santé
BRUN N, DOUSSOT-LAYNAUD C-A, FERNANDEZ-CURIEL S | 2011
Cette nouvelle édition du guide destiné aux représentants des usagers du système de santé décrit les rôle et statut du représentant des usagers, expose les droits des usagers et des patients. Il fournit de précieuses informations sur l'organisation du système de santé publique en France, décline toute l'organisation des soins qui en découle, précise la place des associations dans le système de sa ...
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L'usager au centre du travail social
LADSOUS J, BOUQUET B, LUSIAK-SOONEKINDT C | 2007
La loi du 2 janvier 2002 positionne l'usager au coeur de l'action sociale. Le rapport passe en revue la posture requise, tant des professionnels et des administrations que des usagers eux-mêmes, le processus de la relation d'aide, passé de l'assistance à l'accompagnement, et enfin les procédures indispensables à une refondation des relations entre travailleurs sociaux et usagers. Le droit à vivre ...
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La santé, bien commun de la société numérique
CONSEIL NATIONAL DU NUMERIQUE | 2015
Ce rapport présente 15 propositions pour renforcer un écosystème d’innovation en santé et construire un vaste réseau de soignants-soignés. L'objectif est de faire que la transformation numérique du système de santé favorise l’émergence d’une société plus solidaire, équitable et innovante, en cohérence avec la Stratégie nationale du numérique annoncée par le Premier ministre le 18 juin 2015.
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Pour l'An II de la Démocratie sanitaire
COMPAGNON C, GHADI V | 2014
Ce rapport s'inscrit dans le prolongement des travaux d'Edouard Couty sur le pacte de confiance pour l'hôpital, qui recommandait notamment d'accroître la place des usagers dans la gouvernance des établissements de santé. Dans le cadre de la préparation de la Stratégie nationale de santé (SNS), les auteurs dressent le bilan de la représentation des usagers depuis la loi du 4 mars 2002, qui a intro ...
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Projet stratégique 2017-2019
DIRECTION GENERALE DE LA SANTE (DGS) | 2016
Ce projet stratégique permet d’orienter et de prioriser pour les prochaines années les actions de la Direction générale de la santé (DGS) et le pilotage des agences sanitaires dont elle assure la tutelle. Il présente les trois enjeux de santé et les stratégies transversales que la DGS s'est fixés : investir collectivement dans la promotion de la santé et la prévention, garantir la sécurité et la ...
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Refus de soins et actualités sur les droits des malades
BRISSY S, LAUDE A, TABUTEAU D | 2012
Cet ouvrage présente dans une première partie le rapport élaboré par l'Institut Droit et Santé qui a contribué aux travaux de la conférence nationale de santé (CNS) sur l'état des droits des malades de 2008 à 2010, axé sur le refus de soins des professionnels de santé. La deuxième partie rassemble les recommandations formulées par cet institut pour assurer la promotion et la défense des droits de ...
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Résoudre les refus de soins
CONFERENCE NATIONALE DE SANTE (CNS) | 2010
Ce rapport annuel thématique de la Conférence nationale de santé (CNS) présente des recommandations, notamment juridiques, de lutte contre le refus de soins, thème emblématique du respect des droits des usagers de la santé. Malgré le faible nombre de refus de soins signalé, le phénomène est surtout observé à l'égard des bénéficiaires de la Couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C). Ce ...
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Santé : changer de logiciel !
COLLECTIF INTERASSOCIATIF SUR LA SANTE (CISS) | 2008
Ce Livre blanc du Collectif interassociatif sur la santé (CISS) est construit autour de 40 fiches qui permettent d'aborder, de façon à la fois précise et transversale, de nombreuses problématiques sur lesquelles il intervient pour défendre les droits des usagers du système de santé. Ces 40 fiches suivent toutes le même plan (1/ notre constat, 2/nos propositions, 3/ " en savoir + ") et sont répart ...
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Stratégie nationale de santé : synthèse des débats régionaux
CORLAY D, KIOUR A | 2014
La Stratégie nationale de santé (SNS) présentée par la ministre des affaires sociales et de la santé en septembre 2013 est structurée en trois axes majeurs : prioriser la prévention sur le curatif et agir sur les déterminants de santé ; mieux organiser les soins pour les patients, garantir l'égalité d'accès, en privilégiant une logique territoriale ; miser sur la déconcentration et renforcer la d ...
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Synthèse des plans stratégiques régionaux de santé (PSRS)
AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS) | 2011
Les Agences régionales de santé (ARS) doivent élaborer un plan stratégique régional de santé (PSRS) depuis 2010, dont les composantes sont définies par le projet régional de santé sur cinq ans. Le PSRS constitue un outil transversal pour définir les priorités de santé propres à chaque région dans une logique de démocratie sanitaire. Les besoins de santé régionaux. les ARS s'appuient sur les diagn ...